Mentions légales

Éditeur du site

• Nom de la collectivité : Commune d’Aspet

• Adresse postale : Place de la République, 31160 Aspet, France

• Téléphone : 05 61 88 40 22

• Fax : 05 61 88 44 03

• Adresse e-mail : mairie@mairie-aspet31.fr

• SIRET : 213 100 209 00013

• Code APE : 8411Z (Administration publique générale)

• Directeur de la publication : Monsieur Jean-Sébastien BILLAUD-CHAOUI, Maire d’Aspet

Conception et réalisation du site

• Agence : Arixo Communication

• Contact : contact@arixo.fr

Hébergement

• Hébergeur : OVH SAS

• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

• Téléphone : 1007 (appel gratuit depuis une ligne fixe en France)

• Site web : www.ovh.com

Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire dans les présentes mentions légales, le contenu du site mairie-aspet31.fr, incluant les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de la mairie d’Aspet.

Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, la commune d’Aspet s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site mairie-aspet31.fr, soient conformes aux réglementations en vigueur.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et de suppression de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, veuillez contacter :

• Adresse e-mail : mairie@mairie-aspet31.fr

• Adresse postale : Place de la République, 31160 Aspet, France

Cookies

Le site mairie-aspet31.fr peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes

Le site mairie-aspet31.fr peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. La mairie d’Aspet ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Elle ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes.

Crédits photos

Certaines images ou photos sont issues de la fiche Wikipedia traitant d’Aspet et de son patrimoine :

• Photos de l’église Saint-Martin par © MathieuMD / Wikimedia Commons, CC BY-SA 4.0 et par Par Didier Descouens — Travail personnel, CC BY-SA 4.0
• Blason par © TomKr / Wikimedia Commons, CC BY-SA 4.0
• Photos du marché et de l’intérieur du cloché par © Office du Tourisme Cagire Garonne Salat
• Photos aériennes automnales par © Laurent Lainé